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  Laïcité

jeudi 1er avril 2004, par François Saint Pierre

Introduction

Si le mot même de laïcité semble nous enfermer dans l’hexagone et même dans une vieille querelle scolaire, ce n’est pas le cas du problème qui a conduit à ce concept.

Faire vivre ensemble une communauté dont les membres n’ont pas tous les mêmes croyances religieuses ou les mêmes convictions spirituelles, revient à concevoir ce qui est au départ, par essence, contradictoire : la diversité dans l’unité. Pendant longtemps, la communauté a primé sur l’individu et la solution normale était une forte articulation entre le pouvoir religieux et le pouvoir temporel. Puis, petit à petit, avec parfois des retours en arrière, la séparation entre les deux pouvoirs a fait son chemin. La France a occupé une place particulière dans ce processus historique de sécularisation de la société et d’autonomisation des croyances, à tel point que nous avons naïvement l’impression que la laïcité est une spécificité française.

" Ainsi parler d’une géographie de la laïcité signifie ne pas croire, comme on le dit très souvent depuis d’ailleurs une période récente que la laïcité est une « exception française » " Jean Baubérot

Le mot laïcité contient deux aspects, un qui est le versant des droits et l’autre celui des devoirs :

Un principe explicite :

Égalité en dignité et en droit de tous, quelle que soit les options religieuses, spirituelles ou philosophiques de chacun. Liberté de conscience et respect des pratiques (rites, cultes, cérémonies….), qui ne nuisent pas aux autres membres de la communauté. Neutralité de l’État vis à vis des religions ou des options spirituelles, se traduisant par une autonomie réciproque.

Un principe implicite :

La volonté de faire peuple, ce qui revient à mettre en avant ce qui unit plutôt que ce qui divise.

Origine linguistique :

"Le « laïc » en français, désigne l’adepte d’une religion qui ne fait pas partie de son clergé. L’origine est un terme grec « laos », le peuple entendu comme entité indivise. Dans le Nouveau Testament, le laos est le peuple de Dieu et, ensuite, au sein du christianisme, le « peuple des laïcs » désigne ceux qui reçoivent du clergé des vérités religieuses à croire. Calvin parle cependant de « juges laïques » dans un sens actif pour désigner des agents de juridictions civiles qui ne se réfèrent pas au droit canon. Mais en France l’ensemble morphologique formé par les termes de la famille sémantique « laïc » a pris un sens nouveau. Plus exactement, il s’est opéré un glissement de sens. Ainsi Ferdinand Buisson, dans le célèbre article « laïcité » du Dictionnaire de Pédagogie, définit « l’État laïque » comme un « État neutre entre les cultes, indépendants de tous les clergés, dégagés de toute conception théologique »." Jean Baubérot

Buisson est le premier utilisateur du mot "laïcité" dans le sens moderne de séparation entre l’Église et l’État

Trois modèles.

Pour maîtriser les tensions entre unité et diversité, les sociétés se sont structurées, au cours d’une histoire parfois paisible, mais souvent conflictuelle( cf. les guerres dites de religions), en un mélange de trois types de solutions.

– La première solution consiste à identifier un peuple avec sa religion ou une idéologie. Le clergé est naturellement du côté du pouvoir avec des responsabilités spécifiques. Quand des minorités religieuses apparaissent pour des raisons externes ou internes elles sont plus ou moins tolérées et "ghettoïsées". Il y a pourtant eu quelques périodes exceptionnelles qui ont permis une cohabitation harmonieuse (Al Andalous…). Ce modèle peut varier entre un léger favoritisme pour les adeptes de la religion dominante et une absence totale de liberté religieuse. Lier, en partie ou en totalité, la citoyenneté à l’appartenance religieuse est contraire aux "droits de l’homme" admis dans nos démocraties. Ce n’est pas pour autant que l’histoire en a fini avec cette manière d’organiser la société.

- Dans le deuxième modèle, (présenté souvent comme anglo-saxon/communautariste), on envisage la société comme une sorte de fédération de communautés de même dignité où le citoyen a des droits adaptés à son appartenance communautaire. Le peuple est alors constitué d’un assemblage complexe de groupes qui se distinguent par leurs coutumes, leurs religions, leurs origines ethniques, leurs sexes, leurs pratiques sexuelles etc.. Il y a plusieurs frontières entre privé et public, une première protège l’individu, une deuxième sépare la communauté du reste de l’espace public général. Dans cette logique, on rencontre des quotas, des textes sur la parité et de la discrimination positive, avec un avantage indéniable pour les communautés qui, non seulement, jouissent d’une grande liberté de comportement, mais aussi d’une aide précieuse pour lutter contre les inégalités sociologiques.

- La troisième solution consiste à considérer la société comme une collection d’individus (les citoyens de notre République) ayant tous les mêmes droits et devoirs, sans distinction de fortune, d’origine, de religion, de sexe, etc.. Pour éviter les conflits et pour favoriser l’égalité de traitement, cela impose de ne pas "trop" faire état d’appartenances particulières dans l’espace public. C’est l’ancienne tradition républicaine française de la blouse grise, qui avait pour fonction de masquer les origines sociales pour mettre tous les élèves à égalité et éviter les favoritismes ou les stigmatisations. Pour autant il ne s’agit pas d’une privatisation totale de la question religieuse ou spirituelle. Dans le respect de l’ordre public la dimension sociale des croyances peut s’exprimer.

La laïcité, en théorie, exclut le premier modèle et correspond, suivant les conditions historiques, à un mélange des deux autres (République, Monarchie, tradition communautariste etc….). Les régimes totalitaires anti-religieux ne sont pas laïques. (les régimes communistes ont souvent adoptés la première solution qui n’est en rien laïque)

Laïcité en France.

La problématique laïque semble en France exclusivement scolaire, preuve de l’importance que les Français attachent à la formation. Quelques grandes étapes :

- les références anciennes notamment : La Grèce Antique, la Renaissance et la Réforme, l’Édit de Nantes, sans oublier la lente maturation du moyen-âge qui a permis de mettre au clair la place de la foi et du spirituel par rapport à la raison et au temporel,

- les lumières avec l’encyclopédiste Diderot mais aussi Rousseau et Voltaire. C’est eux qui ont en France mis en route la rupture entre l’Etat et la religion,

- la Révolution Française avec le grand théoricien Condorcet.

"Nul ne peut-être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi." Déclaration de l’homme et du citoyen de 1789

- Le Concordat de 1802 instaure la liberté des cultes et érige les principaux cultes en services publics. (Fonctionnarisation des ministres des cultes, mais aussi possibilité du choix des évêques par l’Etat.)

- Lois de libéralisation de l’enseignement (Falloux, Dupanloup, Guizot) qui marquent de 1850 à 1883 un retour d’une position cléricale.

- Jean Macé, Gambetta et pour finir Jules Ferry obtiendront en 1882 après une vingtaine d’année de luttes la construction d’une école primaire obligatoire et gratuite. La laïcité de cette école sera affirmé par la loi du 30/10/1886. L’enseignement secondaire suivra en 1912.

- Séparation de l’Église et de l’État dont le moment symbolique est le vote de la loi de décembre 1905 -loi défendue par A. Briand et J.Jaurés- qui met fin à l’alliance entre le pouvoir spirituel et le pouvoir temporel. C’est la fin du Concordat, la religion cesse d’être un fait public. L’Église perd les subsides de l’État mais retrouve sa liberté. La liberté religieuse devient une liberté publique garantie par l’État.

"La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre service des cultes, sous les seules restrictions édictées ci-après dans l’intérêt de l’ordre public" Article 1 de la loi de 1905

"La République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte." Article 2 de la loi de 1905

- Jean Zay dans une circulaire en 1937 pose le principe de la neutralité des élèves et l’obligation de discrétion : " Aucune forme de prosélytisme ne saurait être admise dans les établissements"

- La France avec la constitution de la cinquième république confirmera son choix laïque.

" La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances." Constitution de 1958 article 2

L’esprit de la constitution sera respecté malgré quelques oscillations en faveur ou en défaveur de l’enseignement privé confessionnel. Les lois Debré en 1959, l’échec en 1984 des lois d’intégration de l’enseignement privé à l’enseignement public préparées par Savary et pour finir le rejet des lois Devaquet en 1994, ont été les dernières réminiscences des luttes anciennes. La liberté de choix faisant l’affaire de tous on pouvait croire la page tournée…...

- 1989 Première crise du "voile". Un arrêt du Conseil d’État reconnaît au nom de la liberté religieuse le droit de porter le voile en classe (sauf pendant certains cours)

- 2002 Rapport de régis Debray sur l’enseignement du fait religieux. (Qui fait quasiment l’unanimité)

- 2003/2004 Deuxième crise du voile et vote d’une loi l’interdisant au nom de son caractère ostensible donc implicitement prosélyte.

"Le contexte dans lequel l’avis de 1989 a été rendu était moins marqué qu’aujourd’hui par les questions liées à l’islam ou celles tenant au statut de la femme dans la société" Rapport annuel du Conseil d’État

« Cette loi sur la laïcité qui vient d’être votée est la pire des solutions pour répondre à la question du voile car elle risque de déstabiliser, pour très peu de cas concernés, un climat apaisé de laïcité depuis un siècle. Cette loi va entraîner une chasse aux sorcières et même une guerre de religions » Mgr Breton Évêque des Landes

Laïcité dans le monde.

Peu ou Pas de séparation

Iran, Afghanistan (du temps des Talibans)

Religion dominante

Grèce (pas très tolérante), Danemark (tolérante), Angleterre, Finlande (Église Luthérienne)

Concordat

Espagne, Italie, Portugal, Irlande, Pologne, Autriche. (Et en France l’Alsace et la Moselle)

Séparation/partenariat

Allemagne

Séparation avec Cultes reconnus et financés Belgique, Pays bas, Suède (en 2000), Norvège (en ce moment)

Séparation (plus ou moins) stricte

Mexique.

Turquie. Ataturk a interdit le voile mais la société est faiblement sécularisée, l’Islam a gardé une forte influence dans la société et dans la vie politique.

Indes. Pays qui s’appuie fortement sur la laïcité pour essayer de gérer au mieux les tensions entre les principales religions et contrecarrer un système de castes qui est fortement inégalitaire.

Etats Unis. Séparation mais solution communautariste avec une sorte de religion sans Église.

"Cette séparation est ancienne puisqu’en 1791, le premier amendement à la Constitution indique : « le Congrès n’adoptera aucune loi visant à un établissement de la religion ou empêchant son libre exercice » Jean Baubérot

Les Américains usent et abusent de la référence à Dieu car elle peut être socialement déconnectée de toute Église et être, ainsi, à la base d’une religion civile qui donne un fondement transcendant à l’Etat-nation"

Europe

Mosaïque de solutions différentes…. Si la France est présentée comme originale, en fait la convergence se fait vers un modèle laïc. En effet l’inégalité de statut dans plusieurs pays de l’Union des options spirituelles est vécu de plus en plus comme contraire à la conception généralement admise des "droits de l’homme". La liberté religieuse, la sécularisation et le principe d’égalité conduisent naturellement les démocraties occidentales vers une séparation de fait entre le pouvoir politique et l’autorité religieuse ou spirituelle.

Les différences entre les trois grandes traditions chrétiennes conduisent chaque pays à des solutions différentes. La construction de la nouvelle appartenance européenne implique cependant une certaine convergence vers des solutions intermédiaires. En France, on voit l’émergence de choix communautaristes, qui auraient paru il y a peu, contradictoire avec la République. A l’inverse dans les Pays Bas par exemple, devant les dégâts du communautarisme, on se rapproche des solutions républicaines classiques.

Quelques ambiguïtés.

1) La tolérance, qui est souvent invoquée comme une valeur positive, est contradictoire avec l’égalité. Ceux qui tolèrent sont implicitement du côté du pouvoir.

2) Si pendant longtemps la religion était associée à des croyances à des rites et à des coutumes, la tendance est de séparer ce qui est le corpus essentiel de chaque religion des "us et coutumes" des croyants. L’ensemble est souvent présenté comme faisant partie de la culture.

"Les cultures scientifique, artistique ou religieuse relèvent d’un seul et même phénomène général ; la connaissance des religions, comme celle de l’athéisme font partie de la culture. La mémoire humaine ne se débite pas par appartements : Abraham, Bouddha, Confucius et Mahomet ont vécu et vivent sur la même planète qu’Euclide, Galilée, Darwin et Freud." Régis Debray

3)- Toutes les croyances et toutes les coutumes sont-elles respectables et acceptables ?

Quelques exemples de difficultés certaines nous paraissent mineures d’autres sont loin d’être résolues :

a) Les processions lors des enterrements sont acceptés mais à condition de ne pas trop gêner la circulation. De même les cloches à petites doses sont bien tolérées. (dirait-on la même chose des Muezzins ? A Srinagar au Cachemire l’heure de prière, hauts parleur à fond, au lever du jour est une provocation de la communauté musulmane face au pouvoir Indien qui soutient les Hindous). De même peut-on dans un hôpital, au nom de ses croyances, avoir des exigences sur le fonctionnement du service ? Est-il acceptable que le mari refuse une anesthésie à sa femme lors d’un accouchement car le médecin est un homme ?

b) Les sectes présentent comme croyances des points de vue qui nous semblent totalement délirants et qui parfois conduisent à des comportements anti-sociaux qui peuvent aller jusqu’au suicide.

c) L’excision, coutume plus ou moins justifiée religieusement par certains, n’est-elle pas aussi une atteinte inacceptable à l’intégrité physique ? La loi française interdit l’excision et les tribunaux n’hésite pas à prononcer des peines de prison. Par contre la circoncision semble ne pas poser problème.

d) Le voile est pour certains une injonction de la loi coranique mais parfois, c’est aussi un instrument de domination des hommes sur les femmes dans les sociétés patriarcales dont on retrouve la trace dans les tablettes assyriennes de plus de 3000 ans (Du temps du règne de Téglath Phalazar 1er ). Dans la République, la liberté de conscience est totale mais la liberté des pratiques se heurte au concept de l’ordre public tel qu’il est établi par la loi. C’est sur ce point qu’à partir des mêmes principes les avis divergent. On peut au nom de la liberté religieuse revendiquer le droit de le porter partout, on peut aussi, au nom de la liberté des jeunes filles qui sont obligés de le porter, l’interdire dans certains lieux publics. En morale comme en politique la difficulté est de choisir quand deux valeurs communément acceptées sont en conflit.

4) Les religions ont en général une vision globale du monde qui implique une manière d’être ensemble. La communauté des croyants doit respecter un ordre symbolique qui induit une manière d’être en société. Privatiser la religion, ce qui est la tendance actuelle dans les démocraties occidentales, impose une sorte de redéfinition du religieux. Si les chrétiens ont réussi en partie à s’adapter à cette nouvelle donne, le monde musulman est pour l’instant loin de renoncer à une organisation sociale indépendante du Coran.

"Initialement, la laïcité demande un effort d’adaptation pour toute religion. Lorsqu’elle a une visée universelle qui embrasse l’au-delà comme l’ici-bas, il lui est malaisé d’accepter de séparer l’un de l’autre." Commission Stasi

5) la laïcité se veut, dans l’esprit de ses fondateurs, une proclamation d’égalité et de justice sociale, dans les faits elle a souvent été utilisée comme instrument d’uniformisation. Pire, elle a permis de rendre transparentes les difficultés de catégories sociales importantes comme les immigrés. La "non reconnaissance" de la religion, dans la citoyenneté, rend difficile pour les chercheurs en sciences humaines la mise à jour d’inégalités concernant des catégories de fait et non de droit.

"pour être laïque la république doit être sociale" Jean jaurès

"la République, à l’encontre de la logique individualiste de la démocratie, est fondée, comme son nom l’indique (res publica), sur la primauté du bien commun, à l’encontre de tous les égoïsmes particularistes." Marcel Gauchet

Perspectives

La question de la laïcité semblait dans les années 1970/2000 aller tranquillement vers une belle mort. On pouvait envisager ce que certains appelaient une "laïcité ouverte". Le rapport de Régis Debray sur l’enseignement du fait religieux s’inscrit dans cette logique d’épuisement de la guerre entre les "cléricaux" et les "laïcards".

"L’institution républicaine et laïque doit s’emparer de l’étude du fait religieux comme la clé d’un enseignement ouvert à la complexité et à la tolérance." Régis Debray

Mais la France n’est pas dans une bulle, les tensions internationales ( conflit en Palestine, 11 septembre 2001, Afghanistan, Irak) ont hélas, en partie, confirmé le modèle du "Choc des civilisations" proposé par Samuel Hungtington. La France avec une très importante communauté musulmane (avec environ 5 000 000 c’est la plus importante d’Europe) est dans la tourmente.

Rapport de la commission Stasi sur la laïcité

"Les difficultés de l’intégration de ceux qui sont arrivés sur le territoire au cours de ces dernières décennies, les conditions de vie dans de nombreuses banlieues de nos ville, le chômage, le sentiment éprouvé par beaucoup de ceux qui habitent sur notre territoire d’être l’objet de discriminations, voire d’être rejetés hors de la communauté nationale, expliquent qu’ils prêtent une oreille bienveillante à ceux qui les incitent à combattre ce que nous appelons les valeurs de la République. Car il faut être lucide : oui, des groupes extrémistes sont à l’œuvre dans notre pays pour tester la résistance de la République et pour pousser certains jeunes à rejeter la France et ses valeurs."

La mondialisation n’est pas qu’une question de multinationales. Faire vivre en bonne harmonie, à l’échelle de la planète, des choix religieux et anthropologiques extrêmement différents n’est pas facile. La tentation de l’hégémonie est bien réelle, l’occident avec la puissance de son modèle économique impose aussi son mode de vie son organisation sociale et son idéologie. Pour éviter des crises, catastrophiques pour tous, il faut faire émerger une "laïcité" mondiale qui reconnaisse l’égale dignité de toutes les croyances. Chaque communauté doit garder ses marges d’autonomie pour s’organiser, mais en respectant aussi les droits des minorités et la liberté de conscience des individus. Cette équation est loin d’être résolue.

Conclusion

La question de départ : "quel type d’union peut-on fonder en droit avec des individus qui ont des convictions spirituelles diverses ? " n’a pas de solution évidente . Le réel nous renvoie souvent aux contradictions de nos représentations et résiste même aux grands principes qui paraissent au départ limpides et universels. Avoir des convictions est indispensable mais, c’est aux conséquences des actes induits par nos choix que se mesure, au regard de l’histoire, la valeur de nos croyances politiques, philosophiques, spirituelles ou religieuses. La laïcité, idéal politique et dispositif juridique qui le réalise, avec toutes ses imperfections n’a pour l’instant pas si mal résisté à l’épreuve du temps.

François Saint Pierre